1 – En utilisant le ce site internet, l’Utilisateur s’engage à respecter les Termes et Conditions d’Utilisation et de Confidentialité décrits ci-dessous (ci-après désignés par « Termes et Conditions »). West Light Energy est en droit de modifier lesdits Termes et Conditions sans avis préalable.

2 – Utilisation du Matériel – L’Utilisateur peut imprimer ou permettre à des tiers d’imprimer tout matériel contenu dans ce site et transférable sur un ordinateur dans les conditions suivantes :

a) Le matériel est uniquement à usage personnel;

b) Aucune mention de droit d’auteur ou autre mention de propriété figurant sur ledit matériel n’est supprimée;

c) Le matériel n’est pas modifié.

3 – Absence de Garantie – L’utilisation de ce site relève de l’exclusive responsabilité de l’Utilisateur.

4 –West Light Energy se réserve le droit de limiter et/ou empêcher, à tout moment, l’accès d’un Utilisateur à tout ou partie de ce este site, sans notification préalable.

5 – Limitation de Responsabilités – dans la mesure la plus large autorisée par la législation applicable, West Light Energy, y compris tous ses représentants légaux, Administrateurs, employés et/ou agentes, ne pourront être tenus pour responsables de tout dommage, préjudice et/ou toute lésion découlant du manque de précaution, de l’utilisation inadaptée ou de la négligence dans l’utilisation de ce site.

6 – Droit applicable – Les présents Termes et Conditions sont régis par la législation portugaise.

En cas de litige, le consommateur pourra avoir recours à Entidade de Resolução Alternativa de Litígios (RAL) de Consumo: Centro de Arbitragem de Conflitos de Consumo – Porto (CICAP)– Rua Damião de Góis, 31 – Loja 6 – 4050-225 Porto – Tel.: 225 508 349 / 225 029 791 / Fax: 225 026 109 – E-mail: cicap@cicap.pt – web: www.cicap.pt. Pour plus d’informations, veuillez consulter le Site du Consommateur www.consumidor.pt.

7 – Tout message et/ou autre contenu communiqué par l’utilisateur sur ce site à travers un email, un message de groupe, une discussion, un envoi d’archive et/ou tout autre moyen, sera considéré comme étant non confidentiel et non réservé. En communiquant un message à travers ce site, l’utilisateur concède automatiquement à West Light Energy,  une licence gratuite, illimitée, continue, immuable et non exclusive permettant à cette dernière d’utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, exécuter et/ou diffuser ledit message séparément ou avec d’autres contenus. L’utilisateur s’engage à ne pas communiquer sur ce site un quelconque contenu illicite, menaçant, accusatoire, diffamatoire, obscène, scandaleux, pornographique, profane ou autre qui puisse constituer ou promouvoir un quelconque comportement illégal. West Light Energy, s’engage à agir en conformité avec la législation en vigueur.

8 – Vie privée et données personnelles – West Light Energy, s’engage à ne pas communiquer à des tiers toute donnée personnelle de l’Utilisateur sans son accord express. L’Utilisateur peut consulter, modifier ou supprimer toute donnée personnelle qu’il aura communiquée à West Light Energy.

9 –Ce site contient des liens d’autres sites. Ces liens ne sont fournis que la convenance de l’Utilisateur. West Light Energy, n’approuve ni ne se responsabilise pour l’un quelconque de ces sites et ne peut être tenue pour responsable de leur contenu.

10 – Dispositions générales, si l’une quelconque des présents termes et conditions venait à être considéré nul par un tribunal compétent, cela n’affecterait en rien la validé des autres termes et conditions, qui de ce fait resteront pleinement en vigueur.